David Aguilella-Cueco, membre de l’ARAAFU, nous a consciencieusement fait parvenir les actes du colloque consacré à “la restauration ( sic) des œuvres d’art et le droit” par l’Institut Art & Droit, tenu l’après-midi du 09 Avril dernier dans l’Auditorium de l’Institut National d’Histoire de l’Art – INHA 2, rue Vivienne 75002 Paris, avec le commentaire suivant. “Je crois que ces textes regorgent d’informations, que plusieurs collègues y ont pris la parole et que la FFCR y était aussi représentée. Comme il est indiqué ce document sera en accès libre sur le site de l’institut éponyme. Merci de diffuser aux personnes que cela intéressera.” Qu’il en soit remercié ici, beaucoup d’inscrits n’ayant pas pu s’y rendre à cause des perturbations à la SNCF.
Pour rappel, voici quels en étaient les enjeux et le programme.
13h30 Enregistrement des participants
14h Accueil – Ouverture des travaux
Eric de Chassey, Directeur général de l’Institut National de l’Histoire de l’Art – INHA
14h15 Remerciements et présentation du colloque
Gérard Sousi, Président de l’Institut Art & Droit, Ancien Vice-président de l’Université Lyon 3
Emmanuel Pierrat, Avocat associé, Pierrat & de Seze, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle
14h30 Droits de l’auteur de l’œuvre restaurée et de ses ayants droit
Tristan Azzi, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon -Sorbonne
14h45 Les restaurateurs ont-ils des droits sur les œuvres restaurées ?
Marie-Hélène Vignes, Avocate à la Cour
15h Table ronde 1 : la mention des restaurations
Présidence : Emmanuel Pierrat, Avocat associé, Pierrat & de Seze, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle
Aurélia Chevalier, Restauratrice du patrimoine, spécialité Art contemporain et Recherche en Conservation-restauration
Pierre Taugourdeau, Directeur juridique du Conseil des ventes volontaires
Jean-Loup Nitot, Avocat à la Cour
15h45 La responsabilité du restaurateur et des autres intervenants
Claudia Andrieu, Responsable des Affaires juridiques de Picasso Administration
Marine Ranouil, Maître de conférences à l’Ecole de droit de la Sorbonne
16h15 Débats
16h30 Pause
16h45 Le contrat de restauration en droit privé
Alexis Fournol, Avocat à la Cour
17h La restauration et les marchés publics
Judith Kagan, Conservateur général du patrimoine, Cheffe du bureau de la conservation du patrimoine mobilier et instrumental, Ministère de la culture et de la communication
Elodie Tamburrini, Responsable du secteur des affaires juridiques et des marchés publics, musée d’Orsay et musée de l’Orangerie
17h30 Table ronde 2 : le statut du restaurateur
Présidence : Gérard Sousi, Président de l’Institut Art & Droit, Ancien Vice-président de l’université Lyon 3
David Cueco, Conservateur-restaurateur et Art contemporain, conseil en conservation préventive
Aude Mansouri, Présidente de la Fédération française des professionnels de la conservation-restauration
Jean-Baptiste Schroeder, Avocat à la Cour
18h15 Débats
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Marc MAIRE (7 juin 2018). La restauration des oeuvres d’art et le droit. Semin'R. Consulté le 10 septembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/tzho